Certaines pratiques ou interventions réalisées par des Kinésithérapeutes ne sont pas incluses dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP).
Ces actes, ne sont pas pris en charge par l’Assurance Maladie mais peuvent être facturés directement aux patients.
Ils doivent néanmoins respecter des règles déontologiques et légales.
Les actes hors nomenclature concernent souvent des soins préventifs, esthétiques ou alternatifs considérés comme non conventionnels, tels que :
- Rééducation à visée esthétique
(hors pathologie médicale) : Massage amincissant, raffermissement cutané, drainage lymphatique - Actes ostéopathiques
ne relèvent pas de la kinésithérapie conventionnée. Ils doivent être différenciés et facturés séparément. - Cryothérapie :
Récupération sportive ou l’amélioration de la performance physique - Rééducation dans un cadre sportif :
Amélioration des performances, prévention des blessures, récupération musculaire, réathlétisation… - Prévention des TMS, RPG
- Balnéothérapie (hors prescription médicale)
Cadre légal et facturation
Les actes hors nomenclature doivent respecter certains critères :
- Consentement éclairé :
Le patient doit être informé à l’avance que l’acte proposé n’est pas pris en charge par la sécurité sociale et qu’il devra régler les frais associés. - Transparence tarifaire :
Le masseur kinésithérapeute doit annoncer les tarifs des actes hors nomenclature au patient.
Les tarifs doivent figurer sur une affiche dans son cabinet et sur la facture donnée au patient. - Pas de confusion :
Le kiné doit séparer les actes conventionnés et non conventionnés sur des factures distinctes
Remboursement :
- Les actes HN ne sont pas remboursés par l’Assurance Maladie.
Certaines mutuelles peuvent prendre en charge une partie des frais, selon conditions.
Notre Fiche sur les actes MK en HN est à votre disposition ci-dessous.
Nous vous invitons également à consulter notre
Sllde de présentation sur l’exercice mixte conventionnel non conventionné en masso kinésithérapie
